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Le présent site (ci-après « le site ») est édité par :
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Propriété intellectuelle
La structure du site et l’ensemble de ses contenus — textes, graphismes, logo, illustrations, rendus 3D, plans, études et éléments logiciels — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils appartiennent à l’éditeur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, dénominations et logos figurant sur le site ne peuvent être utilisés sans l’accord préalable de leurs titulaires.
Crédits
- Études préliminaires (APS) : À fournir · auteur et droits d’utilisation ;
- Rendus et illustrations 3D : rendus conceptuels réalisés pour illustrer le système constructif, non contractuels ;
- Conception et réalisation du site : À fournir · prestataire ;
- Typographie : Poppins, sous licence SIL Open Font License ;
- Icônes : Lucide, sous licence ISC.
Visuels et informations non contractuels
Les rendus conceptuels, illustrations 3D, études préliminaires (APS) et configurations présentés sur le site sont fournis à titre illustratif et indicatif. Ils ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement sur les prix, les délais, les performances ou les caractéristiques techniques.
Toute réalisation dépend des études techniques, des autorisations d’urbanisme, des conditions du site et de la configuration retenue. Le configurateur est un outil d’exploration : il ne produit ni plans validés, ni devis.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité ni l’absence d’erreurs. Il se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment.
Sauf faute de sa part, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une interruption du site, d’un dysfonctionnement technique ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
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La création d’un lien vers le site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’éditeur et de ne pas laisser croire à un partenariat qui n’existe pas.
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à l’éditeur.
- Médiateur compétent
- À fournir
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera des juridictions compétentes, sous réserve des règles impératives applicables, notamment en faveur des consommateurs.
Voir aussi · Politique de confidentialité
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